SPL DESTINATION NANCY

FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 30/05/2024 à 12h00 (paru le 26/04/2024)
Localisation : 54063 Nancy Cedex
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert

FRANCE: PRODUITS D'INFORMATION ET DE PROMOTION
FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SAPL DESTINATION NANCY
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES
Description: FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES
Identifiant de la procédure: 219287db-5a12-45f7-9305-f7ff6fdbccb8
Identifiant interne: PPP19X-50/4015/2024/056
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1, Place de la République
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: SAPL DESTINATION NANCY

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1, Place de la République
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: SAPL DESTINATION NANCY

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 336 000 EUR

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

2.1.6 Motifs d'exclusion

Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite: Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption: Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude: Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d'informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d'exclusion purement nationaux: Motifs d'exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d'une faute professionnelle grave: Coupable d'une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
Etat de cessation d'activités: Etat de cessation d'activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d'impôts et taxes: Paiement d'impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES
Description: FOURNITURE DE GOODIES ET DE PRODUITS DERIVES
Identifiant interne: 2024/056

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1, Place de la République
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: SAPL DESTINATION NANCY

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 24/06/2024
Durée: 12 MONTH

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 336 000 EUR

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées dans la limite du montant maximum ainsi fixé pour la durée totale de l'accord-cadre de 12 mois reconductible 3 fois : 70 000â,¬HT Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: o Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet des marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: http://destination-nancy.e-marchespublics.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/05/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAPL DESTINATION NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SAPL DESTINATION NANCY
Prestataire de services de passation de marché: 3P
TED eSender: 3P

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SAPL DESTINATION NANCY
Numéro d'enregistrement: 75067119000015
Adresse postale: 1, Place de la République
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Point de contact: Béatrice CUIF-MATHIEU
Adresse électronique: lde@destination-nancy.com
Téléphone: +33 383308000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P
Numéro d'enregistrement: 80319892800027
Ville: Lille
Code postal: 59800
Pays: France
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +33 3 20 21 02 84
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: rue Général Fabvier
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Adresse électronique: tj-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: bfe09674-2884-4bc2-a8fe-dd44ca2de1de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/04/2024 14:28 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

Répondre à l'offre
Règlement de consultation.pdf
Comment repondre par voie dematerialisee sur cette plate-forme.pdf DCEzippe.zip FICHIER QUESTIONS REPONSES.pdf

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