Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 10/03/2025 à 12h00 (paru le 04/02/2025)
Localisation : 59487 armentières cedex
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert1.1 Acheteur
Nom officiel: EPSM Lille Métropole
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien, réparation et remorquage des véhicules du parc automobile de l'E.P.S.M Lille-Métropole, de l'E.P.S.M des Flandres et de l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description: Entretien, réparation et remorquage des véhicules
Identifiant de la procédure: d762b5eb-5988-4276-896a-877ff6c3a5f7
Identifiant interne: SERV713
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Le DCE est à télécharger sur la plateforme DEMATIS, à l'adresse : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com (réf : SERV713) La remise de l'offre est exclusivement électronique et à effectuer sur la plateforme DEMATIS
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Zone 1 Bailleul (E.P.S.M des Flandres)
Description: Entretien, réparations et remorquages des véhicules du parc automobile - Zone 1 Bailleul (E.P.S.M des Flandres)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à la notification pour un an et pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une même durée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix
Description: Selon la formule 60*(offre la moins-disante/offre étudiée)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1071215.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Zone 2 Dunkerque (E.P.S.M des Flandres)
Description: Entretien, réparations et remorquages des véhicules du parc automobile - Zone 2 Dunkerque (E.P.S.M des Flandres)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à la notification pour un an et pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une même durée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix
Description: Selon la formule 60*(offre la moins-disante/offre étudiée)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1071215.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Zone 3 Armentières (E.P.S.M Lille-Métropole)
Description: Entretien, réparations et remorquages des véhicules du parc automobile - Zone 3 Armentières (E.P.S.M Lille-Métropole)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à la notification pour un an et pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une même durée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix
Description: Selon la formule 60*(offre la moins-disante/offre étudiée)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1071215.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Zone Saint André-lez-Lille (E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise)
Description: Entretien, réparations et remorquages des véhicules du parc automobile -Zone Saint André-lez-Lille (E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise)
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'EPSM de l'Agglomération Lilloise intégrera le marché à compter du 1er janvier 2026. Les dates anniversaires et date d'échéance seront identiques aux autres établissements.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix
Description: Selon la formule 60*(offre la moins-disante/offre étudiée)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1071215.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement: 26590706300019
Adresse postale: BP 10
Ville: armentières cedex
Code postal: 59487
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 320102236
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: afa8c467-1742-4053-858b-c9006d12188c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/02/2025 11:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
