CHU BESANCON
Examens d'anatomie et cytologie pathologiques au profit du Centre Hospitalier Louis Pasteur
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 28/01/2025 à 16h00 (paru le 26/12/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
25, 70, 90, 39, 21, 58, 89, 71
Annonce n°
24-144721
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Examens d'anatomie et cytologie pathologiques au profit du Centre Hospitalier Louis Pasteur
Description
:
Examens d'anatomie et cytologie pathologiques au profit du Centre Hospitalier Louis Pasteur
Identifiant de la procédure
:
e37cb538-55cf-4af8-964b-5686eb904d33
Identifiant interne
:
2024-44
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Appel d'offres
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85148000
Services d'analyses médicales
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Examens d'anatomie et cytologie pathologiques au profit du Centre Hospitalier Louis Pasteur
Description
:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 100 000 euros HT pendant toute la durée du marché.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85148000
Services d'analyses médicales
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Date de fin de durée
:
31/10/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandé au stade de la candidature
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/01/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement
:
26250176000264
Adresse postale
:
DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Ville
:
Besancon
Code postal
:
25030
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mblandin@chu-besancon.fr
Téléphone
:
038121804717250005000015
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250005000015
Adresse postale
:
30 rue Charles Nodier
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25030
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
0381826000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ae746286-ce54-4c75-9f13-dbdb16744913
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
24/12/2024
à 08:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/12/2024
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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