COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures adminsitratives

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 24/09/2024 à 12h00 (paru le 25/07/2024)
Localisation : 44330 Vallet
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert

FRANCE: FOURNITURES DE BUREAU
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINSITRATIVES

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur 

Groupement de commandes composés de : la Communauté de Communes Sèvre et Loire, le service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) Sèvre et Loire et les communes de La Chapelle-Heulin, La Boissière du Doré, Mouzillon, Le Landreau, Vallet, Le Loroux-Bottereau, La Regrippière, Divatte-sur-Loire, Le Pallet et La Remaudière

Nom officiel du représentant du groupement : Communauté de communes Sèvre et Loire
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives
Description: Groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives
Identifiant de la procédure: a51d5aed-04be-4665-b6fe-ed5bb9e726c5
Identifiant interne: PPP1W1-21/4037/2024-03
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 532 400 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Achat de fournitures de bureau
Description: Achat de fournitures de bureau
Identifiant interne: 2024-03-L1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1 Place Charles de Gaulle
Ville: VALLET
Code postal: 44330
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 258 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants indiqués correspondent aux totaux toutes collectivités comprises dans le présent groupement. Chaque collectivité est soumise aux montants minimums et maximums de commande suivants :

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Sèvre et Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Achat de petit équipement de bureau
Description: Achat de petit équipement de bureau
Identifiant interne: 2024-03-L2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1 Place Charles de Gaulle
Ville: VALLET
Code postal: 44330
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 86 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants indiqués correspondent aux totaux toutes collectivités comprises dans le présent groupement. Chaque collectivité est soumise aux montants minimums et maximums de commande suivants :

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Sèvre et Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Achat du papier
Description: Achat du papier
Identifiant interne: 2024-03-L3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197630 Papier d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1 Place Charles de Gaulle
Ville: VALLET
Code postal: 44330
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants indiqués correspondent aux totaux toutes collectivités comprises dans le présent groupement. Chaque collectivité est soumise aux montants minimums et maximums de commande suivants :

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Sèvre et Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes Sèvre et Loire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Communauté de communes Sèvre et Loire
Numéro d'enregistrement: 20006786600018
Adresse postale: 1 Place Charles de Gaulle
Ville: VALLET
Code postal: 44330
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: François Cadoret
Adresse électronique: f.cadoret@cc-sevreloire.fr
Téléphone: +33 251806526
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE - BP 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 4628486c-ba9f-4129-82f8-c992f19e96db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/07/2024 14:15 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

Répondre à l'offre
2024-03_CCAP.pdf 2024-03_RC.pdf 2024-03-L1_BPU.xlsx 2024-03-L3_BPU.xlsx 2024-03_AE.doc 2024-03_CCTP.pdf 2024-03-L1_Échantillons.xlsx 2024-03-L2_BPU.xlsx Comment repondre par voie dematerialisee sur cette plate-forme.pdf

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