Service historique de la Défense
Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 05/05/2025 à 14h00 (paru le 30/03/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
94, 83, 14, 64, 17, 29
Annonce n°
25-35500
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Description
:
Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Identifiant de la procédure
:
1315cfec-524f-476a-b5c7-5cae972642de
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
30216110
Scanners informatiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
2.1.6
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
acquisition de scanners de production au profit du Service historique de la défense
Description
:
acquisition de scanners de production au profit du Service historique de la défense
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30216110
Scanners informatiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2737204&orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2737204&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 MELUN, adresse internet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Service historique de la Défense
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
maintenance préventive et curative du parc des scanners de production du Service historique de la défense
Description
:
maintenance préventive et curative du parc des scanners de production du Service historique de la défense
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72250000
Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2737204&orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2737204&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 MELUN, adresse internet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Service historique de la Défense
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement
:
1512117569
Adresse postale
:
Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville
:
Vincennes cedex
Code postal
:
94306
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Shd-vincennes-balr.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
(+33) 1 41 93 21 09
Adresse internet
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2737204&orgAcronyme=g7h
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
be12052d-a608-4488-9f04-6b529222eea9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/03/2025
à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/03/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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