hno villefranche
MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 10/03/2025 à 12h00 (paru le 16/02/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
69, 01
Annonce n°
25-17630
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
hno villefranche
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Description
:
MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant de la procédure
:
48bce037-e777-4b2d-a894-99b96a81bbc6
Identifiant interne
:
2025AO002
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
2.1.6
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations de GEOMETRE HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Description
:
Prestations de GEOMETRE HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Description
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Prestations de GEOMETRE CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Description
:
Prestations de GEOMETRE CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Description
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Prestations de GEOMETRE CH Beaujolais Vert
Description
:
Prestations de GEOMETRE CH Beaujolais Vert
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Beaujolais Vert
Description
:
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Beaujolais Vert
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Dans le cas où le candidat utilise
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Description
:
Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les diplômes du candidat
Description
:
Les diplômes du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
la valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
hno villefranche
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
hno villefranche
Numéro d’enregistrement
:
26690025700046
Adresse postale
:
null
Ville
:
villefranche sur saone cedex
Code postal
:
69655
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellule.marches@hno.fr
Téléphone
:
0474092482
Profil de l’acheteur
:
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_sB856KnTwZ&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!A5J-HNlFIYwLaKE_LDM2YToHqHaFPEBe9TDvsECcShX782NaZJX01QrGQdqSCjIkrUnyQwopTWCIAU036Dy7semxqhs__KcqkNWoWZKD$
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Ville
:
lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
e144183f-57e1-4360-a6f2-b92112052a93-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
950c81bf-9f00-4ec7-8e53-2801cdb9ef0e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/02/2025
à 11:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/02/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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